| Notre série « Au cœur de DCE » se poursuit avec aujourd’hui la notion « d’opérateur de compensation » : ce que cela signifie et les missions de Dervenn Compensation Ecologique (DCE) en lien avec les porteurs de projet et les entreprises partenaires. |
Qu’est-ce qu’un opérateur de compensation ?
En tant qu’opérateur de compensation, Dervenn Compensation Ecologique (DCE) accompagne les aménageurs du territoire publics/privés dans leur projet de compensation. DCE intervient notamment sur des missions de :
- Recherche et sécurisation de foncier compensatoire
- Pilotage de travaux, suivis et entretiens de mesures compensatoires sur la durée des engagements du porteur de projet (généralement 30 ans)
- Elaboration et animation de conventions et d’Obligation Réelles Environnementales (ORE)
- Portage de projet de Sites Naturels de Compensation, de Restauration et de Renaturation (SNCRR)
Interlocuteur privilégié de porteurs de projet sur le volet de la compensation, DCE assure tout ou partie de la supervision des missions et des acteurs impliqués dans leur mise en œuvre à court, moyen et long terme (Figure 1).
Figure 1 : Principales missions et acteurs pouvant être supervisés par un opérateur de compensation
Nos missions en tant qu’opérateur de compensation écologique
En lien avec le(s) bureau(x) d’études naturalistes qui dimensionnent la dette compensatoire et réalisent les dossiers réglementaires, DCE participe à la recherche et à la sécurisation du foncier compensatoire, contrôle la bonne réalisation des suivis depuis les états initiaux avant travaux et tout au long des engagements du porteur de projet. Comme il n’est pas rare que plusieurs bureaux interviennent sur cette phase, DCE centralise les différents rapports, contrôle leur qualité et réalise des synthèses annuelles qui offrent une vision d’ensemble quant à l’efficacité et la pérennité des mesures compensatoires et permettent de déclencher des actions correctrices le cas échéant.
En lien avec la maitrise d’œuvre et l’entreprise travaux, DCE s’assure de la bonne réalisation des travaux de génie écologique selon les contraintes de réseaux (DT/DICT) et des attentes des cahiers des charges. Une fois les travaux réceptionnés, nous contrôlons la réalisation des entretiens (regarnis, fauches, curages, etc.) selon le calendrier prévu.
En lien avec la maitrise d’ouvrage, les propriétaires fonciers volontaires et un notaire spécialisé, DCE pilote la sécurisation du foncier compensatoire par acquisition ou via la rédaction de conventions et de contrats d’ORE (Obligation Réelle Environnementale). Reconnu comme personne morale de droit privé agissant pour la protection de l’environnement, DCE peut se porter tiers garant d’ORE. Une animation des ORE (et conventions) auprès des propriétaires – exploitants concernés peut être ainsi réalisée annuellement afin de garantir le respect du contrat et la pérennité et l’efficacité des mesures.
En lien avec des maitres d’ouvrages et/ou des propriétaires fonciers, DCE intervient également dans l’élaboration de projets de compensation anticipée (les SNCRR) depuis l’identification des besoins et des potentialités de compensation sur un foncier, jusqu’à la mise en œuvre et au suivi des mesures.
Positionnement de DCE au sein du groupe Dervenn et auprès de ses partenaires
Crée en 2017, DCE fait partie du groupe Dervenn. Pour mener à bien chaque étape d’un projet de compensation, nos équipes travaillent au quotidien avec les autres entreprises du groupe que sont Dervenn Conseil & Ingénierie (DCI) et Dervenn Travaux & Aménagements (DTA) ainsi qu’avec des entreprises partenaires (Figure 2).
Figure 2 : Organisation relationnelle entre DCE, les entreprises du groupe Dervenn et ses partenaires
Basées au sein de locaux communs à Betton (35), DCE, DCI et DTA travaillent conjointement au quotidien. Cette organisation facilite la fluidité des échanges et des interventions tout au long de la vie d’un projet.
Néanmoins, lorsque cela s’avère nécessaire, DCE fait également appel à son réseau de partenaires :
- Bureaux d’études d’expertise naturaliste
- Entreprises de TP
- Entreprises de gestion forestière
- Notaires
- Etc,
Conclusion
Le rôle d’un opérateur de compensation comme DCE s’apparente à celui d’un chef d’orchestre dont la mission est de réaliser la compensation écologique la plus pertinente et réussie possible en collaboration avec de multiples entreprises. Ce rôle est particulièrement apprécié de nos clients qui bénéficient :
- D’un interlocuteur unique tout au long de la durée de vie de leur projet, centralisant les données du projet et évitant les pertes d’informations ;
- D’une expertise clef en main qui couvre l’ensemble des étapes de la compensation environnementale ;
- D’équipes réactives et disponibles
En savoir plus : Retrouvez les autres articles de notre série « Au cœur de DCE »
Au cœur de DCE #1 : Recherche de foncier compensatoire & évaluation de son éligibilité écologique
Au cœur de DCE #2 : Éligibilité et sécurisation du foncier compensatoire
Au cœur de DCE #3 : Elaboration & animation d’une Obligation Réelle Environnementale
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