Dervenn
ConseilS & Ingénierie
Études réglementaires écologiques et environnementales
Éviter, Réduire, Compenser vos impacts sur la biodiversité
Nous vous accompagnons depuis plus de 20 ans dans une prise en compte optimale des enjeux écologiques de vos projets. Dans le respect de la séquence Éviter, Réduire, Compenser ainsi que dans la prise en compte de vos impacts sur la biodiversité, les milieux naturels et l’environnement en général.
Nos missions s’inscrivent dans un contexte en perpétuelle évolution. En effet, depuis la première loi relative à la protection de la nature de 1976, et ses premières listes d’espèces protégées, la réglementation s’est progressivement complexifiée, de même que les exigences des services instructeurs. Notre ancrage territorial et notre expérience nous permettent de vous assister dans le montage et la complétude de vos dossiers, d’anticiper les attendus et de proposer des dossiers cohérents, adaptés à vos ambitions et conformes à la réglementation. Par exemple, la faune protégée du bâti, des friches ou les zones humides revêtent aujourd’hui des enjeux particuliers.
La prise en compte en amont des enjeux écologiques permet d’anticiper, de maîtriser et de sécuriser vos projets et plannings, dès la phase conception et ce tout au long des études techniques.
Pré-cadrage écologique
Visite de site généralement en dehors des périodes favorables permettant un premier relevé de la faune et de la flore et d’identifier les premiers enjeux écologiques éventuels.
Préconisations d’adaptations du projet (mesures d’évitement et de réduction des impacts).
Définition des éventuelles démarches réglementaires nécessaires.
Diagnostics terrain : volets biodiversité et eau
Les dossiers relatifs aux impacts sur des espèces ou habitats protégés nécessitent en général des inventaires sur 4 saisons (cycle biologique complet). Nous portons les inventaires ciblant les groupes suivants :
- Faune : avifaune, entomofaune, chiroptères, reptiles, amphibiens, mammifères terrestres : inventaires de terrain, définition des habitats d’espèces protégées, définition des enjeux de conservation
- Inventaires flore, habitats, zones humides, cours d’eau : cartographie de terrain, diagnostic de l’état de conservation, définition des enjeux de conservation
S’ensuit un diagnostic et la cartographie des enjeux de conservation de la biodiversité du territoire projet ainsi que les premières préconisations de mesures d’évitement et de réduction des impacts.
Dossiers réglementaires des projets d’aménagement
et de production d’énergies renouvelables
- Étude d’impacts ou Autorisation environnementale : rôle d’ensemblier, prise en charge du volet biodiversité, évaluation des impacts, définition des mesures
- Dossiers Lois sur l’Eau : délimitations et inventaires zones humides/cours d’eau, maîtrise d’oeuvre conception AVP/PRO/DCE
- Dossiers de dérogation à la protection des espèces
- Dossiers d’autorisation de défrichement
- Notices d’Incidence Natura 2000
Sur la base de votre projet, nous évaluons ses effets sur l’environnement, ses impacts bruts, la définition des mesures d’évitement et de réduction, et enfin la réévaluation des impacts résiduels.
Lorsque votre projet a des impacts résiduels négatifs sur les milieux naturels, nous vous accompagnons alors sur la démarche de compensation écologique que vous êtes tenus de mettre en œuvre. En effet, si les atteintes liées au projet ne peuvent être ni évitées, ni réduites, ni compensées de façon satisfaisante, celui-ci n’est pas autorisé en l’état (article L. 163-1 point I al. 2 du Code de l’environnement). Voir Compensation Écologique.
