En octobre et novembre dernier, nos équipes ont conduit et animé des ateliers de concertation pour les besoins de deux de nos études en cours, portant sur le diagnostic et l’élaboration de trames vertes et bleues. De manière générale, nos études font quasi-systématiquement appel à des démarches de concertation.
A travers cet article, nous souhaitons revenir sur ce terme. Qu’entends-t-on exactement par « démarche concertée » ? Toutes les démarches de concertations sont-elles les mêmes ? Quels sont les facteurs clés de succès à retenir ?
S’accorder sur ce qu’est la concertation
On considère que la concertation consiste à mobiliser différents acteurs autour d’un dialogue, permettant d’exprimer différents points de vue, bien souvent dans la perspective de faire émerger l’intérêt général. Les objectifs d’une concertation peuvent être variables : démarche de réflexion, processus de construction, processus de décision, …
En France, le concept a été développé dans le champ de l’environnement, de l’aménagement et de l’urbanisme.
Le cadre légal a largement été développé au sein de la Charte de l’Environnement intégré à la constitution en 2004, donnant ainsi droit à toute personne « d’accéder aux informations relatives à l’environnement » et de « participer à l’élaboration des décisions publiques ayant une incidence sur l’environnement ».
La multiplication des conflits d’usages, la recherche de modes de gestion inspirés par le dialogue entre les parties prenantes et la remise en cause des élus et des scientifiques dans leurs rôles traditionnels de décideurs, d’experts et d’arbitres, a largement contribué a son développement.
Aussi, les textes du code de l’urbanisme prévoient une concertation dans le cadre de projets d’aménagement : Elaboration ou révision de SCOT, élaboration ou révision de PLU, création de ZAC, projets de renouvellement urbain, opération modifiant de façon substantielle le cadre de vie, …
Concertation et degré de participation
En 1971, la sociologue américaine Sherry R. Arnstein a défini une échelle distinguant 8 niveaux de participation permettant aujourd’hui d’identifier un panel de concertation selon le degré de participation des individus mobilisés. Le degré d’influence des participants a également son importance sur la forme empruntée par la concertation.
Les formes empruntées par la concertation chez Dervenn
Nos études mobilisent quasi-systématiquement des processus de concertation. Ceux s’opérant tantôt à travers des temps de rencontres définis (ateliers, réunions, groupes de travail, …) tantôt à travers les échanges conduits sur la durée de nos études. Comme évoqué précédemment la forme de la concertation varie également selon le degré de participation préalable définis.
Pour les besoins de certaines études, il arrive même que plusieurs processus de concertation, soient nécessaires. La variation du degré de participation des individus mobilisé permettant de répondre à termes, aux objectifs de l’étude (par exemple pour les inventaires zones humides).
Le tableau ci-dessous illustre quelques exemples de démarches de concertation mises en œuvre pour les besoins d’études.
TYPE DE CONCERTATION | EXEMPLE D’ETUDE CONCERNÉE | OBJECTIFS DE LA CONCERTATION | FORMAT |
CO-CONSTRUCTION (PARTENARIALE) | Etude d’aménagement paysager biodiversifié sur le site INRAE de Saint-Gilles (35) | Définir des pistes d’aménagement à intégrer au projet d’aménagement |
Atelier(s) thématique(s) |
CONCILIATION (IMPLICATION) | Etude de définition des continuités écologiques à l’échelle de Saint-Malo Agglomération (35) | Recueillir les connaissances des acteurs locaux sur le territoire
Identifier les trames écologiques et points de fragmentation sur le territoire |
Atelier(s) thématique(s) |
CONSULTATION | Inventaires zones humides et bocagers de la commune de Saint-Hilaire-de-Clisson (44) | Présenter les résultats au groupe de travail pour avis/validation,
Recueillir les remarques à travers une mise en consultation des inventaires, |
Réunion de présentation |
INFORMATION | Diagnostic et élaboration d’un plan d’action trame verte et bleue pour Vallons de Haute Bretagne Communauté (35) | Présenter l’étude en cours, sa mise en œuvre méthodologique, son déroulement et état d’avancement | Réunion publique |
EDUCATION | Etude préalable pour la mise en œuvre d’une gestion différenciée des espaces verts communaux à Montauban-de-Bretagne (35) | Animer une sensibilisation pédagogique aux enjeux et thématiques de l’étude |
Atelier(s) thématique(s) |
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